Voici une ébauche des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) pour Eco Chauffage Bois. Adaptez-la selon vos besoins spécifiques et vos obligations légales.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Bienvenue sur le site Eco Chauffage Bois, accessible à l’adresse https://ecochauffageboisbe.com. En utilisant ce site, vous acceptez pleinement les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Veuillez les lire attentivement.
1. Objet
Les présentes CGU définissent les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser les services proposés sur le site.
2. Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.
3. Services proposés
Eco Chauffage Bois propose des informations, des produits et des services liés au chauffage au bois. Les descriptions des produits et services sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées sans préavis.
4. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site, y compris les textes, images, logos, vidéos et graphiques, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et appartient exclusivement à Eco Chauffage Bois. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
5. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
- Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou contraires aux bonnes mœurs.
- Fournir des informations exactes lors de l’utilisation des formulaires de contact.
- Respecter les droits de propriété intellectuelle du site.
6. Responsabilités
Eco Chauffage Bois s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations publiées.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Eco Chauffage Bois n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites.
7. Commandes et paiements
En cas d’achat de produits ou de services via le site, des Conditions Générales de Vente (CGV) spécifiques peuvent s’appliquer. Les prix affichés sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables, sauf mention contraire.
8. Protection des données
L’utilisation du site est soumise à notre Politique de Confidentialité, qui décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles.
9. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications via une mise à jour sur cette page.
10. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par les lois belges. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents.
11. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant les présentes CGU, veuillez nous contacter :
- Email : [votre email de contact]
- Adresse postale : [votre adresse postale]
Date de dernière mise à jour : [insérez la date]
Si vous souhaitez des sections supplémentaires (par exemple, conditions liées aux garanties, retours, ou responsabilités en cas de force majeure), faites-le-moi savoir.